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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) infosig cartographie
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Cart'Online
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cart'Online
infosig cartographie, SARL

Numéro de dépôt :
3778699
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2020
Cart\'Online de infosig cartographie

Présentation de la marque Cart'Online

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) infosig cartographie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cart'Online » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) infosig cartographie domicilié(e) 3 rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 834 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, infosig cartographie domicilié(e) 3 rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France.

La marque Cart'Online a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cart'Online est expirée depuis le 2 novembre 2020.

infosig cartographie a également déposé les autres marques suivantes : INFOSIG.NET NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE


infosig cartographie, SARL - 3 rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France - SIREN 443834783


infosig cartographie - 3 rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Gestion des affaires commerciales ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.